Pour tout ceux qui veulent mettre de la musique sur leur forum ou leur blog, il y a quelques trucs à savoir avant de vous lancer.
La majeure partie de la musique que vous avez trouvé sur internet (à mon avis 90% ) est de la musique illégale,toute les musique "commerciale" (les artistes qui passent à la radio ou à la télé) sont soumise aux droit d'auteur.
Donc laissez tomber l'idée de mettre sur votre forum une musique que vous avez téléchargé sur internet.
Si vous avez acheté un CD , que vous avez transformé votre CD en fichier mp3 ,vous n'avez pas le droit de les faire écouter à quelqu'un d'autre , car en payant le CD ,vous avez acquis uniquement les droits d'écoute(dans le cercle famillial restreint).
Si vous vouler faire écouter la musique que vous avez acheté à quelqu'un d'autre , il va encore falloir acquérir les droits de diffusions.
Les droits de diffusion sont gèré par la SACEM , et il faut faire une demande d'autorisation auprès de SESAM.
site de la SACEM : http://www.sacem.fr/
site de la SESAM : http://www.sesam.org/
Acquérir les droits de diffusions pour un site ou forum perso : http://www.sesam.org/enligne/perso.html
Si vous n'avez pas l'envie de payer de droit de diffusion , pour faire écouter de la musique à vos membres , il n'y a que 2 solutions:
- crée la musique soi-mème ,vous en serez l'auteur et pourrez en faire ce que vous vouler.
- mettre de la musique libre de droit (et oui il y a des artistes qui font de la musique pour leur plaisir et non pour etre payer) , le seul site de musique libre de droit que je connaise est celui-ci : http://zebox.com/
Si vous décider de ne pas respecter les règles ci dessus , vous vous exposer à de lourdes sanctions (jusqu'a 3 ans de prison et/ou 150000€ d'amende)
Ce n'est pas parceque vous avez vu des dizaines de forums avec de la musique que vous avez le droit de faire pareil , la majeur partie de ces forum est dans l'illégalitée.
Merci d'avoir lu ce post jusqu'a la fin :wink:
pour les extrait de courte durée :
darastacat a écrit:
Hello.
Une réponse rapide : C'est la : http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=26
et ici : http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=52
Une réponse longue ? Alors voici un petit point sur les samples, extraits audios et autres diffusions de musique sur un site ou un forum.
Tout d'abord, en France on parle de droit d'auteur, le terme de copyright est à réserver à nos amis américains.
(A noter d'ailleurs qu'une décision récente interprete le DMCA de facon restrictive : " un sample, même non reconnaissable, même très court et même remixé, est illégal aux États-Unis sans autorisation des ayant-droits")
Ensuite la règle est que pour utiliser le travail d'un auteur, tu dois avoir son autorisation. Le droit de diffusion appartient à l'ensemble des droits patrimoniaux de l'auteur d'une oeuvre. Donc aucun probleme si l'auteur de la chanson est ton voisin et qu'il te permet de diffuser la musique. Et qu'il n'a pas de producteur, mais nous en reparlerons.
Il peut aussi t'autoriser à diffuser sa musique en la mettant à la disposition des autres, de façon expresse, en placant sa chanson sous une licence libre par exemple. Vous pouvez d'ailleurs faire une petite recherche sur les musqiues libres de droit pour trouver des passages à inclure sans soucis dans vos forums.
Ensuite même si c'est ton voisin qui a composé cela dans sa chambre et que tu as son autorisaiton, si tu décides de la découper en morceaux, il faudra son autorisation éclairée. C'est à dire qu'il devra avoir accepté en ayant eu connaissance de ce que tu voulais découper son morceau, et de quelle manière.
Nous touchons ici au droit moral de l'auteur, qui complète les droits patrimoniaux de l'auteur. A ce propos, peut etre saviez vous que Mc Solaar a réussi a faire interdire la diffusion d'une de ses chansons sous forme de ringtone, car il était considéré que le fait de passer la chanson, à texte normalement, en simples tonalités merdiques, portait atteinte à l'intégrité de son oeuvre. Si vous en découpez des morceaux aléatoirement, c'est pareil.
Cependant il existe, selon le code de la propriété intellectuelle, des exceptions au droit d'auteur.
Ainsi on parle de "l'exception de courte citation", notamment.
C'est une appréciation in concreto qui est faite, selon l'extraction faite de l'oeuvre citée et le volume que cela représente de l'oeuvre citante.
Les producteurs bénéficient selon le CPI d'un droit voisin, leur permettant d'interdire des diffusions qu'ils n'auraient pas accepté. Il faut donc aussi leur autorisation.
Exemple d'un cas ou des sites de radios passaient des extraits et ou l'exception de courte citation n'a pas été relevée pour les sauver : http://www.foruminternet.org/actualites/lire.phtml?id=349
De même un passage de 30 secondes a été jugé trop long par un juge francais : http://www.foruminternet.org/documents/jurisprudence/lire.phtml?id=348
La "citation" a dans ce cas encore été considérée comme trop longue au vu de la durée totale de l'oeuvre.
Un dernier point : J'ai vu il n'y a pas longtemps que la SACEM, qui est l'organisme de gestion collective chargée normalement de représenter les auteurs et surtout connue car c'est elle qui gère les paiements des redevances et leur répartition (apres avoir tiré son pourcentage et facturé ses frais de fonctionnement titanesques) aux auteurs sous forme de rémunération, bref la SACEM (j'adore les phrases longues) a en ce moment l'oeil sur les blogs et les forums.
Elle a en effet capté que de plus en plus de personnes diffusaient de la musique sans autorisation, et surtout sans s'acquiter d'une redevance. Il était prévu que dès septembre-octobre elle fasse quelques efforts de sensibilisation à l'encontre des internautes afin qu'ils cessent de "piller" le patrimoine des auteurs sur leurs blogs et forums.
Souriez, vous êtes surveillés.
Voila désolé c'est un peu le foutoir ce post mais je ne me sens pas d'écrire tout un article bien construit ce soir ;p
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